Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE
/
MODULIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIA
ETABLISSEMENTS TEISSEIRE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3122428
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
MODULIA de ETABLISSEMENTS TEISSEIRE

Présentation de la marque MODULIA

Déposée le 24 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE domicilié(e) Quartier des Ramassiers, 31770 COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 802 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MODULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIA est expirée depuis le 24 septembre 2011.

ETABLISSEMENTS TEISSEIRE a également déposé les autres marques suivantes : BALNEA , TEISSEIRE , BALNEA , TK , STRATUS , BALNEA , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TEISSEIRE , CUISIKIT


ETABLISSEMENTS TEISSEIRE (Société anonyme) - Quartier des Ramassiers, 31770 COLOMIERS - France - SIREN 680802386


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Télécommunications ; communications par réseaux de télécommunications, en particulier de fibres optiques ; communications par réseaux de communications informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission d'informations par voie télématique.